Droit du travail

Le Conseil

Il s’agit d’un Droit évolutif, nourri d’une jurisprudence abondante.

Votre Conseil peut vous proposer un « audit de légalité » ou encore appelé « audit de conformité ». Ce travail permettra au chef d’entreprise de prendre conscience des risques encourus à défaut du respect des textes en vigueur. 

Il lui est impossible d’appréhender les conséquences d’une organisation sociale devenue obsolète.

Un audit permettra la réactualisation de tous les paramètres juridiques à l’occasion de la conclusion, l’exécution, la rupture du contrat de travail.

Selon la taille de l’entreprise, les relations avec les institutions représentatives du personnel doivent être maîtrisées. L’audit de conformité permettra de sécuriser toute prise de décision.

Afin de conserver une approche impartiale de la matière, j’interviens également dans l’intérêt des salariés afin qu’ils fassent valoir leurs droits.

Le Contentieux

La Jurisprudence compétente est le Conseil de Prud’hommes.

Qu’il s’agisse d’un conflit né à l’occasion de la conclusion, l’exécution de la rupture du contrat de travail, je tenterai de privilégier la transaction.

A défaut, je vous représenterai ou vous assisterai.

Si un ou plusieurs licenciements doivent être envisagés ou mis en œuvre, la saisine du Conseil de Prud’hommes est fréquente et les demandes sont souvent lourdes.

Anticiper, permettra de limiter au maximum le risque de condamnation de l’entreprise.